Marque enregistrée - Marque en vigueur

NaturConcept, Natur-Concept, Natur'Concept, Natur Concept
M. Charlie Maas

Numéro de dépôt :
4324312
Date de dépôt :
22/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/12/2026
NaturConcept, Natur-Concept, Natur\'Concept, Natur Concept de Charlie Maas

Présentation de la marque NaturConcept, Natur-Concept, Natur'Concept, Natur Concept

Déposée par voie électronique le 22 décembre 2016 par monsieur Charlie Maas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NaturConcept, Natur-Concept, Natur'Concept, Natur Concept » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est monsieur Charlie Maas domicilié(e) Le Petit Marteau - 24240 - Gageac et Rouillac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Charlie Maas domicilié(e) Le Petit Marteau - 24240 - GAGEAC-ET-ROUILLAC - France.

La marque NaturConcept, Natur-Concept, Natur'Concept, Natur Concept a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4324312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NaturConcept, Natur-Concept, Natur'Concept, Natur Concept arrivera à expiration en date du 22 décembre 2026.

Charlie Maas a également déposé les autres marques suivantes : SUN'LUXE, SUN-LUXE, SUN LUXE, SUNLUXE


M. Charlie Maas - Le Petit Marteau - 24240 - Gageac et Rouillac - France


M. Charlie Maas - Le Petit Marteau - 24240 - GAGEAC-ET-ROUILLAC - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture.